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La
nouvelle carte « vitale 2 »
Les toutes premières cartes vitales ont été distribuées aux assurés sociaux
au printemps 1998. Elle était initialement prévue pour une durée de 5 ans.
Le renouvellement de l’ensemble du parc de carte a donc été l’occasion d’y
apporter diverses modifications afin de s’adapter aux évolutions de
l’assurance maladie.
Ainsi est née la nouvelle carte vitale : Vitale 2
Elle possède des caractéristiques différentes de
la précédente et sera une carte inter-régime. Cela permettra à l’assuré qui
change de régime de protection sociale, une fois son dossier mis à jour, de
mettre à jour sa carte, à réception du courrier de son nouveau régime sans
pour autant changer de carte. Cette dernière suivra l’évolution de l’assuré,
aussi bien en assurance maladie obligatoire, que pour sa mutuelle,
éventuellement, si celle-ci est présente sur sa carte vitale.
L’assuré devra cependant, demander au service médical de son ancien régime
le transfert de son dossier vers le service médical de son nouveau régime,
afin de pouvoir éventuellement poursuivre à bénéficier de son exonération.
Cette nouvelle carte se différencie par son visuel mais aussi par les
éléments présents ou qui le seront, dans la puce électronique.
Visuel :
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La présence de la photo
du bénéficiaire sur la carte en haut à gauche,
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La carte n’est plus verte
mais bicolore,
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Le mot « Vitale »
est écrit en gros en haut de la carte,
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4 petites aspérités en
forme de « L » se trouvent en bas à gauche pour permettre aux personnes
malvoyantes de distinguer la carte vitale d’une autre.
La puce électronique :
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Contient plusieurs zones
dont certaines ont déjà leur affectation et d’autres restent libres pour
de futures évolutions,
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La zone de l’assuré
contient son matricule, sa date de naissance, son nom/prénom, le
matricule de la personne qui ouvre les droits, son adresse,
-
La zone de l’assurance
maladie contient les mêmes éléments que l’ancienne carte, avec des dates
de début et de fin de droits,
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La zone de la mutuelle
peut contenir la présence de l’identification de la mutuelle, son
contrat, le type de prise en charge par catégorie professionnelle et le
mode de calcul de la prise en charge du ticket modérateur
-
La zone médicale où nous
pourrons trouver :
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La notion de médecin
traitant
-
L’autorisation du don
d’organe, si le patient le souhaite
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La notion de la
personne à prévenir en cas d’urgence
-
Et d’autres
informations qui pourront venir s’y ajouter.
D’autres zones sont
disponibles et pourront être utilisées selon les besoins, les nécessités
et/ou les autorisations.
Cette carte comporte cependant 2 nouveautés qu’il faut souligner :
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Le nom et le matricule
qui figure sur la carte, et qui est celui du bénéficiaire, âgé de plus
de 16 ans, et non celui de la personne qui ouvre les droits à
l’assurance maladie obligatoire.
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L’obligation de mise à
jour au moins une fois par an (positionnement d’un marqueur pour suivre
la réalité de la mise à jour), faute de quoi l’assuré ne pourra plus
bénéficier du tiers payant auprès des professionnels de santé.
En effet, le maintien de
droit, lorsque la personne cesse son activité, n’est plus que de 1 an et non
de 3 comme auparavant. Enfin, lorsque l’assuré reçoit un courrier de sa
nouvelle caisse de rattachement pour mise à jour de sa carte, il n’aura
qu’un mois pour effectuer cette mise à jour, faute de quoi, un blocage de sa
carte se produira.
Cette carte sera délivrée pour une durée de 5 ans, durée qui pourra selon
les besoins être éventuellement prolongée.
Les toutes premières cartes « Vitale 2 », en Charente-Maritime,
pourraient commencer à être distribuées aux nouveaux entrants (enfants de
plus de 16 ans et nouveaux immatriculés) au début de l’été 2007, voir
au plus tard à la rentrée de septembre 2007.
Pour plus de renseignements, contacter la MSA au
05 46 97 50 85. |
